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Assurances Avions PgAZ

RC pour CNRA(C) et CNSK

  

Programme PGAZ

Pourquoi le programme PGAZ, et comment fonctionne-t-il ?


En 2015 on recense auprès de la DGAC près de 3 000 appareils immatriculés sous Fox Papa ou Fox Alpha Zoulou. La particularité de cette flotte vient surtout de leurs pilotes.
En effet qu’il s’agisse d’avions de construction amateur, en kit ou de collection, ils sont dans la très grande majorité des cas la propriété de personnes privées.
Depuis longtemps le constat a été fait que ces passionnés jouissaient d’une excellente réputation et ce, pour quatre raisons principales qui sont :
► Le fait d’être détenteur du bien, il lui est donc conféré un soin particulier.
► Une connaissance parfaite de l’appareil car son entretien est très rarement délégué.
► Un usage privé majoritairement dans le cadre du loisir donc non sujet au stress d’une éventuelle obligation de résultat.
► Des pilotes particulièrement capés. Il est en effet rare de commencer l’aviation en étant propriétaire et encore moins d’avion en CNRA(C), ou CNSK - CDNR.

(Crédit photo J-M URLACHER)

Si cette pratique de l’aviation privée est synonyme de grande liberté, elle n’en est pas moins sujette à des coûts récurrents élevés. Dans le souci de trouver des primes adaptées AMTI a choisi, en collaboration avec une compagnie internationalement reconnue, de vous proposer une alternative vous permettant de maitriser au mieux votre budget.
Pour cela, le choix a été porté sur le respect stricte de la règlementation UE 785 / 2004  § 6.
En effet, là où l’ensemble des compagnies avait choisi de proposer un capital global pour la Responsabilité civile des tiers et celle des occupants ; PgAZ propose de dissocier ces capitaux de la manière suivante :

RC vis-à-vis du passager : GARANTIE de 330 000€ par passager. (RC admise à 114 500€)

RC vis-à-vis des tiers : GARANTIE  calculée entre 2 000 000 et 4 000 000 d’euros en fonction de la masse maximum de l’avion au décollage. (Conformément là encore à la règlementation).AVN52 comprise (RC liée au risque de guerre et assimilé)
La durée de souscription initiale est de 12 mois et se renouvelle par tacite reconduction.

 

AERONEFS :

Ce contrat est applicable à tous les AVIONS de moins de 2 700kg CNRA-CNSK-CNRAC (à l’exclusion des warbirds) ainsi que les CDN de plus de 30 ans.

S’il est initialement prévu dans le cadre d’une souscription en RC seule, des tarifications « assurance Corps » peuvent être faites sur demande.

PILOTAGE :

2 possibilités   1 à 3 pilotes nommés
                    Tous pilotes de plus de 75 heures.

USAGES :

vols à caractère non commercial exécutés pour l’agrément et le déplacements d’affaire, participation à des manifestations aériennes à l’exclusion de la voltige et des courses de vitesse, vols de maintien de compétence et renouvellement des qualifications pour le ou les pilote(s) mentionné(s) au contrat, à l’EXCLUSION de toute autre utilisation dont la voltige, le décollage et l’atterrissage sur l’altiport, altisurface et glacier.

Option :

Vols altiport et altisurface: Majoration de la prime de 20%.

Voltige sans compétition ni manifestation:Majoration de la prime de 20% (Le pilote doit être titulaire d'un premier cycle, de 300 heures de vol TT et 50 heures de voltiges dont 20 sur le model)

 

GRILLE TARIFAIRE PRODUIT AVION PgAZ
 
Aeronef de-1000 KG:limite RC NON COMBINEE RC TIERS 2 000 000€+330 000€ par passager
 

RC TIERS

0 passager

RC TIERS

+1 passager

RC TIERS

+ 2 passagers

RC TIERS

+ 3 passagers

1 à 3 pilotes 322,00€ 390,00€ 458,00€ 526,00€
Tous pilotes + 75 HDV 354,20€ 429,00€ 503,80€ 578,60€
Aeronef de+1000 KG:limite RC NON COMBINEE RC TIERS 4 000 000€+330 000€ par passager
 

RC TIERS

0 passager

RC TIERS

+1 passager

RC TIERS

+ 2 passagers

RC TIERS

+ 3 passagers

1 à 3 pilotes 408,00€ 476,00€ 544,00€ 612,00€
Tous pilotes + 75 HDV 448,80€ 523,60€ 598,00€ 673,20€


Option individuelle à la place pilote : capital 15 000€ pour une prime de 30€

Indemnité de rapatriement : en cas de problèmes mécaniques, ou de conditions météorologiques défavorables obligeant un appareil couvert à atterrir hors de son terrain de base, ou de la destination initialement  prévue, la couverture du présent contrat inclura la prise en charge des frais de transport par fer, route ou ligne régulière raisonnablement engagés par le pilote et ses passagers pour rejoindre le terrain de base ou la destination prévue à l’origine. Elle comprendra également les coûts de transport du pilote pour ramener l’appareil à son terrain de base, ou le conduire à la destination finale prévue au plan de vol, une fois que les réparations auront été faites ou quand les conditions météorologiques le permettront, à l’exclusion :
- des vols VFR entrepris alors que les conditions météorologiques au moment du départ étaient de type IMC sur tout ou partie du trajet,
- des vols entrepris alors que la défaillance technique ayant conduit à l’incident ou l’accident était connu avant le début du vol.

Montant Assuré : €150 par personne et par trajet, avec un maximum de € 1 000€/avion et par an. Sont exclus tous frais de restauration et/ou d’hôtellerie


ZONE GEOGRAPHIQUE :
EUROPE et pays riverains de la méditerranée à l’exclusion des pays suivants :
ALGERIE, District fédérale du nord Caucase, la Géorgie, la Libye, le NAGORNO-KARABAKH, la SYRIE et tous les pays faisant l’objet de sanctions de la part de l’ONU ou de l’Union Européenne.

 

Service des Assurances de l’Aviation Marchande – SAAM – société par actions simplifiée au capital de 139 261,77 €
SIREN 572 031 870 – RCS Bobigny – N° Orias : 07 003 050 – www.orias.fr
N° de TVA intracommunautaire : FR 43572031870 – A.P.E. 6622 Z – SIRET 572 031 870 00080
Siège social : 8, avenue du Stade de France – 93218 La Plaine Saint-Denis cedex
TEL 01 49 64 13 07 - FAX : 01 49 64 13 02

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